Durée
2 jours
Prérequis
Aucun
Public concerné
Membres élus du CSE et/ou de la CSSCT
Objectifs
Être capable de :
- S’approprier les attributions et les moyens du CSE/CSSCT en matière de santé-sécurité au travail
- Connaitre les obligations réglementaires en santé et sécurité au travail
- Réaliser des missions d’enquête et d’inspection
- Participer activement à la démarche de prévention de l’entreprise
Contenu
Module 1 : Le contexte et les enjeux de la Santé-Sécurité
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Rôle et missions des membres du CSE et/ou CSSCT
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Définitions: accidents du travail, de trajet, maladie professionnelle. Les enjeux financiers,
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Mesurer les résultats : Les indicateurs sécurité
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Les enjeux réglementaires: l’obligation de sécurité de l’employeur et des salariés
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Les principes généraux en santé et sécurité
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Les responsabilités juridiques
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L’organisation et structure des réglementations (Code du travail, recommandations de la CNAMTS, normes, Directives)
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Les acteurs SSCT internes et externes : rôles, missions et responsabilité de chacun.
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Les ressources documentaires du CSE
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Les formations obligatoires
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Les affichages obligatoires.
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Les différents systèmes de managements SSCT
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Spécificité des sites : ICPE, SEVESO, ERP
Module 2 : Réaliser des inspections et analyser les risques
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Quels risques prendre en compte ?
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Les principaux risques professionnels : risques psychosociaux (RPS), TMS, risques chimiques, circulation, machines et équipements de travail, incendie, travaux, bruit, manutention…
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Le document unique et l’évaluation des risques professionnels (DUER)
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Quand et comment procéder à une inspection ?
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Grilles et check-lists d’identification des risques
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Remontées d’informations auprès du CSE
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Propositions d’actions correctives et préventives
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L’amélioration des conditions de travail : la qualité de vie au travail
Module 3 : Le traitement des événements accidentels
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Mécanisme de l’accident: compréhension de la multi causalité
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Intérêt de l’analyse des accidents, incidents et situations dangereuses.
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Recueil à chaud des circonstances.
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Méthodologie de recueil des faits : ITAMAMI, QQQOCP, 5M…
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Méthode d’analyse par l’arbre des causes
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Le choix et la pertinence des mesures correctives
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La communication et diffusion des résultats des analyses
Partie pratique
– Rechercher à l’aide des textes réglementaires, les informations nécessaires sur la réglementation en Santé et Sécurité au Travail
– Réaliser une analyse d’accident par la méthodologie de l’arbre des causes
– Préparer une enquête de terrain
– Préparer et animer une réunion du C.S.E. axée sur la Commission S.S.C.T.
Pédagogie
- Exposés de cours
- Exercices de groupe de mise en situation
- Discussions
Mode d’évaluation
- Une évaluation qualitative est demandée aux participants en fin de séance.
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